Jehanne Sosson

Avocat Associée

Jehanne Sosson est une des associées fondatrices du cabinet Sosson Pfeiff.

Elle pratique, comme avocat, le droit de la famille dans tous ses aspects (personnels, patrimoniaux et internationaux) depuis 1986, au Barreau de Nivelles tout d’abord et de Bruxelles depuis 1996. Docteur en droit avec thèse, elle dispose d’une grande expérience pratique mais également théorique, dès lors qu’elle exerce, en parallèle à ses activités au Barreau, la fonction de professeur extraordinaire à l’UCLouvain.

Cette double qualité lui confère une spécialisation de haut niveau et lui permet de mettre au service de ses clients, dans sa pratique d’avocat, les connaissances pointues acquises et enseignées à l’université.

Elle donne priorité, dans son rôle d’avocat dans un domaine aussi sensible que les litiges familiaux, à l’écoute attentive et au respect des relations humaines. Elle privilégie la recherche de solutions justes et équitables dans le cadre de modes de résolution amiable des conflits, tout en assurant une défense active et réfléchie lorsqu’un accord n’a pu être trouvé.

Ses langues de travail sont le français et l’anglais. Elle a une bonne compréhension du néerlandais.

Diplômes / Formation

  • Doctorat en droit, Université catholique de Louvain, novembre 1995, la plus grande distinction (sujet de thèse : Beaux-parents, beaux-enfants. Étude de droit civil comparé).
  • Licence en droit, Université catholique de Louvain (4 grandes distinctions) Agrégation de l’enseignement secondaire supérieur et supérieur non universitaire en droit, Université catholique de Louvain, septembre 1986, distinction.

Activités universitaires

  • Professeur à la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, Faculté de droit et de criminologie - Institut JUR-I.
  • Présidente du Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine (CeFAP) https://uclouvain.be/fr/instituts-recherche/juri/cefap
  • Cours dispensés actuellement :
    • Droit de la personne et de famille (3e baccalauréat en droit - cotitulature avec Geoffrey Willems
    • Droit patrimonial de la famille, (1er master en droit -cotitulature avec Fabienne Tainmont>
    • Aspects juridiques de la famille, de la sexualité et de la procréation (1er master en Sciences de la famille et de la sexualité - cotitulaire avec Thierry Moreau et Sylvie Cap.
  • Professeur invité à l’université Saint-Louis – Bruxelles (depuis 2000).
  • Professeur invité
    • à l’Université Paris II Panthéon-Assas (2016-2017)
    • à l’Université de Fribourg (2011).
    • à l’Université d’Ottawa, Faculté de droit, section droit civil (2003)
    • à l’Université Jean Moulin de Lyon, faculté de droit (1999-2000).
  • Séjour scientifique à l’Université de Stanford (Californie, États-Unis) du 13 janvier 1993 au 1er octobre 1993.
  • Membre du Comité de rédaction de la Revue trimestrielle de droit familial.
  • Membre du Conseil d’administration de l’Association Famille & Droit.

Missions officielles

  • Expert auprès des chambres francophones de la section de législation du Conseil d’État – « Droit des personnes et droit patrimonial de la famille, en ce compris les régimes matrimoniaux et le droit des successions et des donations ».
  • Audition par le Conseil d’Etat français dans le cadre de l’étude sollicitée par le premier ministre sur "le cadrage juridique préalable au réexamen de la loi relative à la bioéthique", 23 avril 2018.
  • Membre du groupe de travail et de réflexion « Filiation, origines, parentalité » mis sur pied par la Ministre déléguée à la famille de la République française ayant pour tâche de participer à des travaux préparatoires à la loi sur la famille, sous la présidence d’I. THÉRY.
  • Diverses auditions devant les assemblées parlementaires belges :
    • Sous-commission « Droit de la famille » et commission « Justice » de la Chambre des représentants et du Sénat :
      • 28 janvier 2004 : l’établissement de la filiation et ses effets
      • 18 mai 2005 : hébergement et droit aux relations personnelles entre l’enfant et ses parents
      • 18 janvier 2006 : réforme du divorce
      • 11 mars 2009 : accouchement discret
      • 19 mars 2013 : accouchement discret
      • 12 et 19 mars 2014 : co-maternité
  • Comité d’avis pour l’Emancipation sociale : 8 janvier 2014, nom de l’enfant
  • Commission de la Santé publique, de l’Environnement et du Renouveau de la Société : 24 février 2015, anonymat du donneur
  • Commission des affaires institutionnelles du Sénat : 2 mars 2015, coparentalité
  • Participation au groupe de réflexion « Filiation » organisé par le Délégué général aux droits de l’enfant du Ministère de la Communauté française à partir de février 2010.
  • Audition par le Service Droits des femmes du Ministère français de l’Emploi et de la Solidarité, Paris, 16 avril 1999 ; thème : L’accouchement sous X en Belgique.
  • Nomination en qualité d’expert extérieur par le Comité consultatif de bioéthique belge pour l’avis relatif à l’accouchement sous X, 1998.

Publications scientifiques

Organisations et direction de colloques, recyclages, recherches scientifiques

  • Actualités législatives en droit de la personne et de la famille, 3èmes journées d’études du Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine, Louvain-la-Neuve, 14 octobre 2018.
  • (avec J.-F. van DROOGHENBROECK), Le tribunal de la famille : des réformes aux bonnes pratiques, organisé par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine et le Centre de droit privé de l’UCL, Louvain-la-Neuve, 2 février 2018.
  • (avec G. WILLEMS et G. MOTTE), Adults & Children in Postmodern Societies, International Conference organized by the UCL Family Law Center, Brussels, 6 & 7 July 2017.
  • La liquidation des régimes matrimoniaux. Aspects théoriques et pratiques, 8ème journée d’Etudes Jean Renauld, organisée par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine et la Master de spécialisation en Notariat, Louvain-la-Neuve, 18 novembre 2016.
  • La séparation du couple non marié, 2èmes après-midi du Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine, Louvain-la-Neuve, 27 octobre 2016.
  • Cour constitutionnelle et droit familial, colloque organisé par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine et le Centre de droit privé de l’ULB, Louvain-la-Neuve, 5 février 2015.
  • La gestation pour autrui : vers quel encadrement ?, colloque organisé par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine et le Centre de droit médical et biomédical, Louvain-la-Neuve, 24 avril 2012.
  • Les maternités de substitution, avec G. SCHAMPS, séminaire organisé par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine et le Centre de droit médical et biomédical, Louvain-la-Neuve, 27 avril 2009.
  • L’accouchement discret, séminaire organisé par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine, Louvain-la-Neuve, 18 février 2009.
  • Le nouveau divorce, avec E. BEGUIN, séminaire organisé par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine, Louvain-la-Neuve, 5 juin 2008.
  • Le nouveau divorce : quelle place pour les conventions ?, avec E. BEGUIN, recyclage organisé par le Master en Notariat et le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine, Louvain-la-Neuve, 18 décembre 2007.
  • Hébergement égalitaire et exécution forcée en matière d’hébergement de l’enfant. Six mois d’application de la loi du 18 juillet 2006, Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine, Louvain-la-Neuve, 8 mars 2007.
  • Journée d’études sur la réforme de l’adoption, colloque organisé par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine et le Département de droit international de la Faculté de droit de l’UCL, Louvain-la-Neuve, 17 février 2006.
  • La place de la parole de l’enfant : entre vérités et responsabilités, XXXVIe colloque de l’Institut d’Études de la Famille et de la Sexualité, Louvain-la-Neuve, 15 et 16 avril 2004 et direction de l’édition des actes parus chez Academia-Bruylant en 2007 (176 p).
  • Tutelle et administration légale, actes du colloque organisé par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine, Louvain-la-Neuve, le 22 novembre 2002 ; direction de l’édition des actes publiés en 2005 par les éditions Larcier, Bruxelles.
  • Participation aux comités scientifiques et à l’organisation de nombreux colloques en Belgique et à l’étranger.

Interventions en qualité de conférencier dans un colloque

Associations

  • IAML (International Academy of Matrimonial Lawyers)
  • Association Famille et Droit
  • International Society of Family