Obligations alimentaires

Droit de la famille, dans tous ses aspects

Obligations alimentaires

Dans un contexte national

  • Obligations alimentaires entre (ex)- époux
  • Obligations alimentaires envers des enfants
  • Obligations alimentaires entre ascendants ou alliés

Dans un contexte international

  • Recouvrement international d’aliments,

Publications

L. BARNICH, S. PFEIFF, « Les aliments en droit international privé », in Traité de droit civil belge, Tome I : Les personnes, A.-C VAN GYSEL (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 1471 à 1481.

M. BEAGUE, S. CAP, N. DANDOY, G. MATHIEU, J. SOSSON, G. WILLEMS, « Belgique. Mariage, divorce, filiation et autorité parentale, obligations alimentaires », actualisation, Jurisclasseur de Droit comparé, Lexis Nexis, 2009.

J. SOSSON, « Analyse comparée des liens juridiques fondant la solidarité alimentaire légale dans les pays occidentaux”. Entre droit civil, protection sociale et réalités familiales, L.-H. CHOQUET, I. SAIN (dir.), Paris, LGDJ, (coll. Droit et Société), 2000, pp. 61-80.

J. SOSSON, « L’obligation alimentaire naturelle », actes du colloque L’argent pour vivre : pour une réforme de l’obligation alimentaire, organisé à l’ULB le 19 novembre 1999, Kluwer, 2000, pp. 125-153.

J. SOSSON, « La solidarité alimentaire familiale : limites et contours actuels », Actualités de droit familial (1997-1999), Formation permanente Commission Université-Palais, octobre 1999, pp. 214-248.

J. SOSSON, « Du devoir moral à l’obligation civile de fournir des aliments... Utilité actuelle et limites de la théorie des obligations naturelles », Revue trimestrielle de droit familial, 1998/3, pp. 509-530.

J. SOSSON, « L’obligation alimentaire, miroir des conceptions de la famille », in Liber Amicorum Marie-Thérèse Meulders-Klein : droit comparé des personnes et de la famille, Bruxelles, Bruylant, 1998, pp. 575-600.

J. SOSSON, « La coparentalité et l’entretien de l’enfant », in Démariage et Coparentalité, actes du colloque de l’Association Famille et Droit (Bruxelles, 9 et 10 février 1996), Bruxelles, Story-Scientia, Collection Famille et Droit, 1997, pp. 257-288.

J. SOSSON, « Les obligations alimentaires : rappel des principes et conséquences de la recomposition familiale », actes du colloque La dislocation familiale : approches pratiques, organisé par le Jeune barreau de Mons, 1996, pp. 1-13.

Conférences

J. SOSSON, « Indemnité d’occupation et aliments : un couple déton(n)ant », La liquidation des régimes matrimoniaux. Aspects théoriques et pratiques, 8ème journée d’Etudes Jean Renauld, organisée par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine et la Master de spécialisation en Notariat, à Louvain-la-Neuve, le 18 novembre 2016.

S. PFEIFF, « L'obligation alimentaire en droit international privé : examen du nouveau Règlement (CE) 4/2009 », intervention dans le cadre de la formation intitulée Principes et actualités en droit international privé familial, organisée aux facultés universitaires Saint-Louis le 27 mai 2011.

S. PFEIFF, « Les obligations alimentaires », dans le cadre de la formation sur le droit international privé organisé par l’Association pour le droit des étrangers le 25 avril 2008 à Namur.

S. PFEIFF, « Les aliments en droit international », dans le cadre de la formation sur le droit international privé organisé par l’Association pour le droit des étrangers le 12 mars 2007 à Namur et le 29 mai 2007 à Bruxelles.