Enfants

Droit de la famille, dans tous ses aspects

Les Enfants

Dans un contexte national

  • Autorité parentale
  • Droit d’hébergement
  • Contribution alimentaires
  • Droit aux relations personnelles des grands-parents ou autres tiers

Dans un contexte international

  • Déménagement d’un enfant vers l’étranger
  • Droit de visite international
  • Enlèvement international d’enfants
  • Recouvrement international d’aliments

Publications

G. MOTTE, J. SOSSON, G. WILLEMS (ed.), Adults & Children in Postmodern Societies, A Comparative Law and Multidisciplinary Handbook, Intersentia, Cambridge, 2019, 873 pages.

J. MARY, « Un agencement « schizophrénique » des règles de compétence internationale en matière de responsabilité parentale », R.T.D.F., 2017/1, pp. 181-188.

S. PFEIFF, « L’enlèvement international d’enfants dans l’Union européenne : la fin du retour immédiat ? », in Le Droit des relations familiales internationales à la croisée des chemins, L. BARNICH, A. NUYTS, S. PFEIFF, P. WAUTELET (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2016, pp. 149-177. 

J. MARY, « L’articulation des différents instruments de droit international privé ou comment « jongler » en matière d’autorité parentale », in Actualités en droit de la famille, Bruxelles, Larcier, 2016, pp. 69-100.

J. MARY, « Retour sur l'articulation des sources en matière de responsabilité parentale », R.T.D.F., 2016/2, pp. 400-402.

L. BARNICH, S. PFEIFF, « L’autorité parentale parentale en droit international privé », in Traité de droit civil belge, Tome I : Les personnes, A.-C VAN GYSEL (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 1456 à 1471.

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J. SOSSON, « Les relations parents-enfants en Europe : tendances progressistes versus conservatisme ? », FamPra.ch, 2014/4, pp. 854-861.

S. PFEIFF, « Le déplacement illicite d'enfants à la croisée de l'espace et du temps », Droit familial sans frontières, Gent, Knops publishing, 2011, pp. 173 à 190.

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J. SOSSON, « The Legal status of stepfamilies in continental European countries », in Parenthood in modern society. Social and legal challenges for the twenty-first century, J. EEKELAAR, P. SARCEVIC (eds.), Dordrecht, Martinus Nijhoff, 1993, pp. 395-405.

J. SOSSON, « Les lacunes du droit positif belge en matière de formes alternatives d’accueil », in Adoption et formes alternatives d’accueil, Bruxelles, Story Scientia, 1990, pp. 153-176.

J. SOSSON, « Le statut juridique de l’enfant placé en famille d’accueil. Lacunes et propositions », Cahiers de la Fédération des services de placement familial, Bruxelles, 1988, no 3, pp. 1-39.

J. SOSSON, « Le crédit au mineur », in Le crédit au consommateur, Bruxelles, Story Scientia, 1989, pp. 89-115.

J. SOSSON, « Déchéance de l’autorité parentale à l’égard d’un enfant majeur ou déchéance d’aliments ? », Revue générale de droit civil, 1988, no 3, pp. 319-323.

J. SOSSON, « L’attribution de la garde matérielle d’un enfant mineur à ses grands-parents », Revue générale de droit civil, 1987, no 1, pp. 31-40.

Conférences

S. PFEIFF, « La coordination et coopération entre autorités nationales en matière de responsabilité parentales », intervention dans le cadre du colloque intitulé « La refonte du Règlement Bruxelles IIbis » le 12 mai 2017 à Paris

S. PFEIFF, « L’enlèvement international d’enfants : principes de base et incidence de la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l’Homme ainsi que la Cour de justice de l’Union européenne », intervention dans le cadre de la formation universitaire – approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 10 mars 2017 à l’UCL.

J. SOSSON, « Parents, beaux-parents, grands-parents… Quel rôle et quelle place pour chacun ? », Ecole des parents et des éductaeurs, à Ham-sur-Heure, le 6 octobre 2016.

S. PFEIFF, « Les déplacements illicites d’enfants à travers les frontières – Quelle place pour la prise en compte de l’intérêt supérieur de l’enfant ? », intervention dans le cadre de la formation universitaire – Approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 28 mai 2016 à l’UCL.

J. MARY, « L’articulation des différents instruments de droit international privé ou comment « jongler » en matière d’autorité parentale », intervention lors du colloque du 11 décembre 2015 consacré aux actualités en matière familiale.

S. PFEIFF, « Actualités en matière d’enlèvement international d’enfant », intervention dans le cadre de la formation universitaire Approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 21 février 2014 à l’UCL.

S. PFEIFF, « Actualités en matière de responsabilité parentale », intervention dans l’atelier consacré au droit international privé des États généraux de la famille, organisé par la commission famille de l'Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles le 12 septembre 2014 à Louvain-La-Neuve.

J. SOSSON (avec S. CAP), « Le statut juridique du tiers au lien de filiation », Filiation et parentalité, XIIIe colloque de l’Association Famille et Droit, organisé à Louvain-la-Neuve par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine le 29 novembre 2013.

S. PFEIFF, « L’intérêt de l’enfant enlevé par un de ses parents », intervention dans le cadre de la formation universitaire Approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 22 février 2013 à l’UCL.

S. PFEIFF, « Le déplacement illicite d’enfant », intervention dans le cadre de la formation universitaire Approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 2 mars 2012 à l’UCL.

S. PFEIFF, « International abduction of children and mediation», intervention dans le cadre de la formation des formateurs des différents États membres intitulée Training of Trainers in International Family Mediation, organisée par Child Focus et la KUL avec le soutien de l’Union européenne, le 22 mars 2012 à Bruxelles.

S. PFEIFF, « The Brussels II bis Regulation, International Child Abduction and Mediation », intervention dans le cadre de la formation intitulée Training in international family Mediation, organisée par Child Focus et la KUL, financé par l’Union européenne, le 27 octobre 2011.

S. PFEIFF, « La responsabilité parentale, le droit de visite transfrontière et le déplacement illicite d’enfants », intervention dans le cadre de la formation intitulée Principes et actualités en droit international privé familial, organisée par l’Association pour le droit des étrangers aux facultés universitaires Saint-Louis le 27 mai 2011.

S. PFEIFF, « L'enlèvement international d’enfants : la délicate mise en balance de l'efficacité des instruments internationaux et de l'intérêt de l'enfant », dans le cadre de la formation universitaire Approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 25 février 2011 à l’UCL.

J. SOSSON (avec F. REUSENS), « La mise en œuvre concrète des principes relatifs à l’autorité parentale : focus sur quelques questions pratiques », Commission Université-Palais, Université de Liège, cycle « Droit des familles », à Liège, le 14 janvier 2011, à Bruxelles, le 21 janvier 2011, à Charleroi, le 28 janvier 2011.

S. PFEIFF, « La responsabilité parentale, questions choisies », dans le cadre du colloque de la CUP intitulé Les relations familiales internationales, l’actualité vue par la pratique, organisé le 7 mai 2010 à Liège, le 21 mai 2010 à Bruxelles et le 28 mai 2010 à Charleroi.

S. PFEIFF, « Les difficultés d’exécution des certificats prévus dans le Règlement Bruxelles IIbis », intervention dans le cadre de la formation permanente des magistrats belges et européens, séminaire intitulé Le droit familial sans frontières, organisé par l’Institut de formation judiciaire à Anvers le 16 avril 2010.

S. PFEIFF, « L’écoulement du temps dans le cadre de l’enlèvement international d’enfants » intervention dans le cadre de la formation permanente des magistrats belges, séminaire intitulé Le droit familial sans frontières, organisé par l’Institut de formation judiciaire le 15 avril 2010 à Anvers.

S. PFEIFF, « Le déplacement d’enfants à travers les frontières : Examen de l’intérêt de l’enfant », dans le cadre de la formation universitaire Approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 5 mars 2010 à l’UCL.

J. SOSSON, « L’autorité parentale : la famille, lieu d’exercice et de transmission des valeurs », colloque Baliser pour grandir : quelles valeurs pour guider parents et professionnels ?, organisé par l’École des parents et des éducateurs, à Namur, le 12 novembre 2009.

S. PFEIFF, « Le déplacement d’enfants à travers les frontières : colis égaré ou partie au procès ? », dans le cadre de la formation universitaire Approche interdisciplinaire des droits de l’enfant dispensée le 13 mars 2009 à l’UCL.

S. PFEIFF, « Les enlèvements internationaux d’enfants », dans le cadre de la formation sur le droit international privé organisé par l’Association pour le droit des étrangers le 9 mai 2008 à Namur.

S. PFEIFF, « L’enlèvement international d’enfant », dans le cadre de la formation sur le Règlement Bruxelles IIbis organisée par le Service public fédéral Justice le 12 janvier 2007 à Bruxelles.

S. PFEIFF, « Le Règlement Bruxelles IIbis, bilan provisoire et perspectives de réforme », dans le cadre de la formation Acquis et enjeux futurs en matière civile de l’espace judiciaire   européen, organisé par l’Institut d’études juridiques européennes au ministère de la justice le 18 mai 2006 à Bruxelles.